Marque renouvelée - Marque en vigueur

hsevigilance
RED-ON-LINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3736375
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/05/2030
hsevigilance de RED-ON-LINE

Présentation de la marque hsevigilance

Déposée le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RED-ON-LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « hsevigilance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RED-ON-LINE domicilié(e) 10 place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 043 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, sarl, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque hsevigilance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque hsevigilance arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.

RED-ON-LINE a également déposé les autres marques suivantes : JOURNAL DE L'ENVIRONNEMENT , hsemonitor , foodsafetymonitor , foodsafetyvigilance , JDLE , hsecompliance , RED ON LINE , RED ON LINE , foodsafetycompliance


RED-ON-LINE, Société par actions simplifiée - 10 place du Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 425043064


MARK & LAW, sarl, Mme FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744910 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

– logiciels [programmes enregistrés], notamment logiciels destinés à la gestion de données disponibles via Internet ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels permettant la création d'index d'informations, d'index de sites Web et d'index d'autres sources d'informations ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; logiciels pour fourniture d'accès à des bases de données propriétaires en ligne, logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche, logiciels pour produire des tables d'autorités dans le domaine du droit ; logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; logiciels de tableurs, logiciels pour la recherche et l'affichage de coûts encourus pour la recherche en ligne, logiciels qui effectuent des vérifications de citations juridiques, logiciels qui sélectionnent et affichent des citations de cas liés et d'autres éléments juridiques ; logiciels de gestion ; logiciels d'accès à Internet ; logiciels de sauvegarde et restauration de données ; logiciels enregistrés pour ordinateur ; progiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, ou la reproduction de sons ou d'images ; supports de données magnétiques ; équipement pour le traitement de données et les ordinateurs ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; interfaces (appareils ou programmes informatiques).

– informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; constitution, conception (élaboration) et exploitation d'une banque de données administrative et d'une base de données administrative ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central, dans des bases de données informatiques. ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondages et enquêtes d'opinion ; assistance en affaires et en gestion dans le domaine de l'établissement et de la maintenance de bibliothèques privées informatisées ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité dans un fichier central, dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons ; location d'espaces et de temps publicitaires ; régie publicitaire ; relations presse ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en publicité et marketing ayant trait à la réalisation d'opérations commerciales par la biais du réseau Internet ; services de revues de presse ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de documentation publicitaire ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services d'hôtesses à des fins d'accueil et d'information sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).

– services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communication (transmission) par réseaux, par terminaux informatiques, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès par le biais de liens à des bases de données informatiques ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité, en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; maintenance (saisie) de bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets relatifs à l'environnement, à l'hygiène et à la sécurité (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; services d'information en matière de télécommunication, de télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services de transmission sécurisée de données dans les domaines de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; transmission d'oeuvres multimédias interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.

– services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; micro-édition ; édition de presse professionnelle dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; ; organisation et conduite de conférences dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; formation pratique, professionnelle ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; conduite de séminaires et programmes de formation dans le domaine de la recherche assistée par ordinateur.

– création et mise à jour de bases de données ; création et mise à jour de bases de données assurées par des juristes et ingénieurs spécialisés dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité ; services informatiques, à savoir création d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; recherche et récupération d'informations sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services informatiques, à savoir mise à disposition d'interfaces logicielles accessibles par le biais d'un réseau afin de créer des services personnalisés d'informations en ligne ; services informatiques, à savoir mise à disposition d'interfaces logicielles accessibles par le biais d'un réseau afin de créer des services personnalisés d'informations dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité en ligne ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition d'informations extraites d'index et de bases de données d'informations consultables, y compris de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; transmissions d'informations fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; transmissions d'informations dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes pour ordinateur et de bases de données ; création et entretien de sites Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception], développement (mise au point) de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche d'informations dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité pour l'Internet ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; consultation technique dans le domaine des ordinateurs, et des matériels d'ordinateurs, logiciels d'ordinateurs et de recherche assistée par ordinateur ; programmation pour ordinateurs, plus spécialement logiciels spécifique d'analyse et de filtrage d'information ; programmation pour ordinateurs, plus spécialement logiciels spécifique d'analyse et de filtrage d'information dans les domaines de l'environnement, l'hygiène et la sécurité ; services de recherche assistée par ordinateur ; consultations techniques relatives à du logiciel et de la recherche assistée par ordinateur via téléphone, courrier électronique, télécopie, en personne et/ou affichage sur réseau informatique global ; conduite de recherche assistée par ordinateur pour des tiers ; gestion administrative de lieux d'expositions.

– services juridiques ; services de recherche et de rédaction d'informations assurés par des juristes et ingénieurs ; recherches légales ; services juridiques, services de recherche et de rédaction d'informations dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; consultation en matière de sécurité ; inspection d'usines en matière de sécurité ; concession de licences de logiciels [services juridiques] ; concession de licences de propriété intellectuelle ; enregistrement de noms de domaine [services juridiques] ; gérance de droits d'auteur ; médiation ; services d'arbitrage ; services de contentieux ; médiation et services de contentieux dans le domaine de l'environnement, de l'hygiène et de la sécurité ; constitution, conception (élaboration) et exploitation d'une banque de données juridique.